Termes & conditions

Bienvenue sur le site Jaeger-LeCoultre. Veuillez trouver ci-dessous les informations relatives aux termes et conditions d’utilisation


I. Editeur
II. Conditions générales d’utilisation
1. Utilisation du contenu se trouvant sur le Site
2. Transmission par l’utilisateur d’informations vers le Site
3. Protection des données personnelles
France
Allemagne
Grande-Bretagne
Italie
Espagne
Autres pays
4. Note aux enfants
5. Note aux parents
6. Disclaimer
7. Marques
8. Copyright
9. Liens hypertexte
10. Résiliation
11. Limitation de responsabilité
12. Dispositions générales
13. Loi applicable et juridiction
III. Termes et achat
IV. "Discuss" Blog rules
V. Extraits d’archives



I. EDITEUR

Bienvenue sur le site Internet (ci-après le « Site ») réalisé et édité par La Manufacture Jaeger-LeCoultre (ci-après désigné sous le nom “JAEGER-LECOULTRE”) dont le siège social est situé à 8 rue de la Golisse, 1347 Le Sentier, Vaud, Suisse, enregistré au Registre du Commerce du Canton de Vaud, No.2003/02408.

Jérôme LAMBERT – Directeur Général de la Manufacture Jaeger-LeCoultre
Corinne Paget-Blanc – Directrice Communication
Tel. + 0041 21 845 02 02
Contact : info@jaeger-lecoultre.com


Hébergement :
l'hébergement de notre Site est partagé entre nos locaux à Fribourg, Suisse, et Groovytrain UK Ltd à Londres, Angleterre, qui héberge la bibliothèque en ligne.



II. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L'utilisation de ce Site est soumis aux termes et conditions suivantes ("Conditions"). JAEGER-LECOULTRE se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs . En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.


Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser le Site internet. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le Site de l’existence de Conditions Générales d’utilisation et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l'acceptation pleine et entière par l'utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’acceptait pas ces Conditions, il ne serait pas autorisé à poursuivre la consultation et accéder au Site.


1. Utilisation du contenu se trouvant sur le Site
JAEGER-LECOULTRE a créé ce Site pour l’information personnelle des utilisateurs. L’utilisateur peut télécharger sur un ordinateur ou imprimer une copie des pages se trouvant sur le Site uniquement pour son usage personnel et à des fins privées, domestiques, éducatives et non commerciales, à condition de ne procéder à aucune modification du Site et, notamment, de conserver intactes les marques et mentions de Copyright ©, ainsi que les avertissements relatifs aux droits de Propriété Intellectuelle de JAEGER-LECOULTRE. Sauf indication contraire, tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site, tels que notamment les logos, photographies, y compris les mannequins représentés dans les photographies, images, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, animations, (ci-après dénommés le "Contenu de JAEGER-LECOULTRE") sont protégés, en particulier, par la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et les dispositions issues des traités internationaux, et ce, dans le monde entier.

JAEGER-LECOULTRE a créé ce Site pour l’information personnelle des utilisateurs. L’utilisateur peut télécharger sur un ordinateur ou imprimer une copie des pages se trouvant sur le Site uniquement pour son usage personnel et à des fins privées, domestiques, éducatives et non commerciales, à condition de ne procéder à aucune modification du Site et, notamment, de conserver intactes les marques et mentions de Copyright ©, ainsi que les avertissements relatifs aux droits de Propriété Intellectuelle de JAEGER-LECOULTRE. Sauf indication contraire, tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site, tels que notamment les logos, photographies, y compris les mannequins représentés dans les photographies, images, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, animations, (ci-après dénommés le "Contenu de JAEGER-LECOULTRE") sont protégés, en particulier, par la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et les dispositions issues des traités internationaux, et ce, dans le monde entier.

2. Transmission par l’utilisateur d’informations vers le Site
Toutes communications, informations ou contenus non sollicités envoyés par l'utilisateur vers le Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par JAEGER-LECOULTRE comme des informations non-confidentielles et entièrement libres de droits à l'exception des données personnelles permettant d'identifier l'utilisateur lui-même. Ces messages et contenus non-sollicités incluent (sans s'y limiter) les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires en provenance de l'utilisateur. En adressant de telles communications au Site, l’utilisateur accorde à JAEGER-LECOULTRE une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non-exclusive l'autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher vos communications isolément ou les intégrer dans d'autres travaux, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisé, présent ou futur, et à céder ces droits à une tierce personne quelconque. Tout contenu transmis ou posté peut être utilisé par JAEGER-LECOULTRE à des fins diverses, incluant (sans s'y limiter) la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et le postage, mais également le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

En outre, JAEGER-LECOULTRE jouit d'une notoriété certaine dans le domaine de la conception et du développement des produits horlogers de luxe. Pour cela, JAEGER-LECOULTRE dispose de ses propres sources d'inspiration, notamment en interne avec des équipes de créateurs qui travaillent en permanence à la conception de nouveaux produits et au perfectionnement de ses créations. En conséquence, JAEGER-LECOULTRE ne peut accepter être destinataire d'informations ou de propositions de collaboration en dehors de toute sollicitation de sa part, d'autant qu'il est possible que des idées semblables aient déjà été ou soient actuellement à l'étude au sein de JAEGER-LECOULTRE. Il en résulte que JAEGER-LECOULTRE n’est pas intéressé à recevoir les informations/demandes de collaboration que vous pourriez lui soumettre.

3. Protection des données personnelles
JManufacture Jaeger-LeCoultre, ("Jaeger-LeCoultre ") a élaboré sa politique en matière de protection des données en fonction de la confiance que lui accorde sa clientèle et dans le respect de standards rigoureux en la matière, auxquels elle est attachée. La protection des données personnelles liée aux achats sur la e-library se trouvent en cliquant sur ce lien.

France
Manufacture Jaeger-LeCoultre (“Jaeger-LeCoultre”) a établit sa Politique de Confidentialité dans le respect de la confiance que lui voue sa clientèle, et en conformité avec les critères les plus stricts de protection des données qu’elle s’engage à respecter.

Toute soumission à Jaeger-LeCoultre de données identifiantes telles que vos nom, adresse, coordonnées, préférences, etc. (ci-après dénommées « les Données Personnelles »), à l’occasion de toute requête, soumission ou enregistrement auprès de ses services, est effectuée de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, Jaeger-LeCoultre ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.

Les Données personnelles que vous nous aurez communiquées dans les formulaires d’enregistrement seront accessibles au personnel Jaeger-LeCoultre dûment autorisé, à son agence de gestion des données, et, occasionnellement, à des personnes ou sociétés menant des opérations internes liées à notre activité. Certains de nos partenaires commerciaux peuvent être établis en-dehors de la Suisse et de l’Union Européenne. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable. Vos Données personnelles seront utilisées pour vous offrir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de Jaeger-LeCoultre et afin de fournir des informations relatives à ses produits et événements.

A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos Données personnelles pour des communications commerciales, et ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les Données personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou si la loi ou une décision de justice le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d’assurer que lesdites Données personnelles soient conservées en sécurité à tout moment.

Pour pouvoir vous proposer certains services, nous utilisons des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte transmis par le site Web au navigateur de l'utilisateur qui permettent d'ajouter certaines fonctionnalités ou de suivre l’utilisation du site Web. Nous utilisons des cookies de session [pour améliorer nos services et pour vous fournir un contenu personnalisé]. Ces derniers sont sauvegardés uniquement par votre navigateur et disparaissent lors de sa fermeture. Nous utilisons des cookies permanents lorsque vous définissez vos préférences, afin de rechercher ces préférences et de vous fournir un contenu personnalisé. Ces cookies sont sauvegardés sur votre ordinateur.

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Dans tous les cas, et sur demande, Jaeger-LeCoultre supprimera de sa base de données vos Données personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement auprès de ses services. En outre, sur requête écrite, vous pouvez accéder à vos Données personnelles et/ou demander que les informations vous concernant soient corrigées, modifiées ou effacées.

Toutes demandes concernant vos Données personnelles ainsi que toute demande visant à obtenir l’annulation de votre enregistrement auprès de l’un des services proposés par Jaeger-LeCoultre devra être adressée par e-mail à info@jaeger-lecoultre.com ou par courrier à Manufacture Jaeger-LeCoultre, Protection des Données personnelles, Rue de la Golisse 8, CH-1347 Le Sentier, Suisse.

Jaeger-LeCoultre pourrait être amené à modifier sa Politique de Confidentialité en fonction des évolutions législatives. Notre Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment sur notre site Web à l’adresse www.jaeger-lecoultre.com.

La base de donnée contenant vos Données Personnelles est gérée et conservée en Suisse. Sauf disposition impérative contraire, notre Politique de Confidentialité est exclusivement soumise au droit Suisse.

La Politique de Confidentialité de Jaeger-LeCoultre démontre notre engagement à gérer vos Données personnelles en conformité avec les dispositions légales en vigueur et de manière à protéger totalement votre vie privée.

Allemagne
Manufacture Jaeger-LeCoultre, Branch of Richemont International S.A. (« Jaeger-LeCoultre ») a établi sa Politique de Confidentialité dans le respect de la confiance que lui voue sa clientèle, et en conformité avec les critères légaux applicables à la protection des données qu’elle s’engage à respecter.

Toute soumission à Jaeger-LeCoultre de données identifiantes telles que vos nom, adresse, coordonnées, préférences, etc. (ci-après dénommées « les Données Personnelles »), à l’occasion de toute requête, soumission ou enregistrement auprès de ses services, est effectuée de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part des champs facultatifs ; à défaut de compléter les champs obligatoires, Jaeger-LeCoultre ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.

Les Données Personnelles que vous nous aurez communiquées dans les formulaires d'enregistrement seront accessibles au personnel Jaeger-LeCoultre dûment autorisé, à son agence de gestion des données et, occasionnellement, à des personnes ou sociétés menant des opérations internes liées à notre activité. Certains de nos partenaires commerciaux peuvent être établis en dehors de la Suisse et de l’Union Européenne. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable. Vos Données Personnelles seront utilisées pour vous fournir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de Jaeger-LeCoultre et afin de fournir des informations relatives à ses produits et événements.

A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos Données Personnelles pour des communications commerciales et ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les Données Personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou si la loi ou une décision de justice le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d’assurer que lesdites Données Personnelles sont conservées en sécurité à tout moment.

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Toute demande concernant vos Données Personnelles ou visant à obtenir l’annulation de votre enregistrement auprès de l’un des services proposés par Jaeger-LeCoultre devra être adressée par e-mail à info@jaeger-lecoultre.com ou par courrier à Manufacture Jaeger-LeCoultre, Branch of Richemont International S.A., Protection des Données Personnelles, Rue de la Golisse 8, CH-1347 Le Sentier, Suisse.

Jaeger-LeCoultre peut être amené à modifier sa Politique de Confidentialité en fonction des évolutions législatives. Notre Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment sur notre Site à l'adresse www.jaeger-lecoultre.com.

La base de donnée contenant vos Données Personnelles est gérée et conservée en Suisse. Notre Politique de Confidentialité est exclusivement soumise au droit Suisse, sans considération de ses dispositions en matière de conflits de loi.

La Politique de Confidentialité de Jaeger-LeCoultre démontre notre engagement à gérer vos Données Personnelles en conformité avec les dispositions légales en vigueur.

Grande-Bretagne
Manufacture Jaeger-LeCoultre, Branch of Richemont International S.A. (« Jaeger-LeCoultre ») a établi sa Politique de Confidentialité dans le respect de la confiance que lui voue sa clientèle, et en conformité avec les critères légaux applicables à la protection des données qu’elle s’engage à respecter.

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A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos Données Personnelles pour des communications commerciales et ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les Données Personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou si la loi ou une décision de justice le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d’assurer que lesdites Données Personnelles sont conservées en sécurité à tout moment.

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Jaeger-LeCoultre peut être amené à modifier sa Politique de Confidentialité en fonction des évolutions législatives. Notre Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment sur notre Site à l'adresse www.jaeger-lecoultre.com.

La base de donnée contenant vos Données Personnelles est gérée et conservée en Suisse. Notre Politique de Confidentialité est exclusivement soumise au droit Suisse, sans considération de ses dispositions en matière de conflits de loi. Tout litige est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Canton de Vaud, Suisse.

La Politique de Confidentialité de Jaeger-LeCoultre démontre notre engagement à gérer vos Données Personnelles en conformité avec les dispositions légales en vigueur.

Italie
Manufacture Jaeger-LeCoultre, Branch of Richemont International S.A. (« Jaeger-LeCoultre ») a établi sa Politique de Confidentialité dans le respect de la confiance que lui voue sa clientèle, et en conformité avec les critères stricts en matière de protection des données qu’elle s’engage à respecter, ainsi qu'avec les lois régissant la protection des données et de la vie privée.

Jaeger-LeCoultre (ou toute société en son nom), basée en Suisse, numéro de TVA 140732, est propriétaire du traitement des données qui seront collectées par la société Approche Sur Mesure, basée en France.

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Vos données seront traitées sous forme papier et électronique. En particulier, les Données Personnelles que vous nous aurez communiquées dans les formulaires d'enregistrement seront stockées sur nos serveurs sécurisés en Suisse et accessibles au personnel Jaeger-LeCoultre dûment autorisé, à son agence de gestion des données et, occasionnellement, à des personnes ou sociétés menant des opérations internes liées à notre activité. Certains de nos partenaires commerciaux peuvent être établis en dehors de la Suisse. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable.

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Vous êtes en droit d'obtenir la confirmation de l'existence de vos données à tout moment, d'en connaître le contenu et l'origine, d'en vérifier l'exactitude et de demander leur actualisation ou leur correction. Article 7 du Code de protection de la vie privée. Conformément audit article, vous êtes également en droit de demander la suppression de vos données ou leur transformation sous forme anonyme, de faire obstacle à tout traitement de vos données contraire à la loi, et de vous opposer au traitement de vos données pour motif légitime.

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Je déclare avoir consulté et lu le contenu de la présente Politique de Confidentialité et consentir au traitement de mes données.

Espagne
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Les Données Personnelles que vous nous aurez communiquées dans les formulaires d'enregistrement seront accessibles au personnel Jaeger-LeCoultre dûment autorisé, à son agence de gestion des données et, occasionnellement, à des personnes ou sociétés menant des opérations internes liées à notre activité. Certains de nos partenaires commerciaux peuvent être établis en dehors de la Suisse. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable. Vos Données Personnelles seront utilisées pour vous fournir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de Jaeger-LeCoultre et afin de fournir des informations relatives à ses produits et événements.

A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos Données Personnelles pour des communications non sollicitées et ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les Données Personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou si la loi ou une décision de justice le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d’assurer que lesdites Données Personnelles sont conservées en sécurité à tout moment.

Pour pouvoir vous proposer certains services, nous utilisons des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte transmis par un site Web au navigateur de l'utilisateur afin d'ajouter certaines fonctionnalités ou de suivre l’utilisation du site Web. Nous utilisons des cookies de session. Ces derniers sont sauvegardés uniquement par votre navigateur et disparaissent à sa fermeture. Nous utilisons des cookies permanents lorsque vous définissez vos préférences, afin de rechercher ces préférences et de vous fournir un contenu personnalisé. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur jusqu'à leur expiration ou leur suppression par vos soins. Vous pouvez refuser les cookies en modifiant les préférences ou les paramètres de votre navigateur. Si vous avez besoin d’aide, consultez la rubrique « Aide » de votre navigateur. Veuillez noter qu’en désactivant les cookies, nous pourrions ne pas être en mesure de vous offrir les services demandés, et il est possible qu'il vous soit nécessaire de vous enregistrer à nouveau à chacune de vos visites sur notre Site.

Dans tous les cas, et sur demande, Jaeger-LeCoultre supprimera de sa base de données vos Données Personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement auprès de ses services. En outre, sur requête écrite, vous pouvez accéder à vos Données Personnelles et/ou demander que les informations vous concernant soient corrigées, modifiées ou effacées.

Toute demande concernant vos Données Personnelles ou visant à obtenir l’annulation de votre enregistrement auprès de l’un des services proposés par Jaeger-LeCoultre devra être adressée par e-mail à info@jaeger-lecoultre.com ou par courrier à Manufacture Jaeger-LeCoultre, Branch of Richemont International S.A., Protection des Données Personnelles, Rue de la Golisse 8, CH-1347 Le Sentier, Suisse.

Jaeger-LeCoultre peut être amené à modifier sa Politique de Confidentialité en fonction des évolutions législatives. Notre Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment sur notre Site à l'adresse www.jaeger-lecoultre.com.

La base de donnée contenant vos Données Personnelles est gérée et conservée en Suisse. Notre Politique de Confidentialité est exclusivement soumise au droit Suisse, sans considération de ses dispositions en matière de conflits de loi. Tout litige est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Canton de Vaud, Suisse.

La Politique de Confidentialité de Jaeger-LeCoultre démontre notre engagement à gérer vos Données Personnelles en conformité avec les dispositions légales en vigueur de manière à protéger totalement votre vie privée.

Autres pays
Manufacture Jaeger-LeCoultre (“Jaeger-LeCoultre”) a élaboré sa politique en matière de protection des données en fonction de la confiance que lui accorde sa clientèle et dans le respect de standards rigoureux en la matière, auxquels elle est attachée. La protection des données personnelles liée aux achats sur la e-library se trouvent en cliquant sur ce lien.

Toute donnée personnelle que vous soumettez à Jaeger-LeCoultre, à l'occasion de toute requête ou enregistrement à ses services, l'est fait de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part, des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, Jaeger-LeCoultre ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.

Toute donnée personnelle que vous soumettez à Jaeger-LeCoultre, à l'occasion de toute requête ou enregistrement à ses services sera stockée sur nos serveurs sécurisés en Suisse et pour les clients de la e-library, en Grande Bretagne. Seul le personnel dûment autorisé de Jaeger-LeCoultre, et occasionnellement des personnes ou sociétés qui exécutent des opérations internes dans le cadre des activités de Jaeger-LeCoultre, auront accès à vos informations personnelles communiquées par le formulaire d'enregistrement. Toutes ces personnes sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au respect de votre vie privée. Vos données personnelles seront utilisées pour vous offrir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de Jaeger-LeCoultre et afin de fournir des informations relatives à ses produits et évènements.

A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos données personnelles pour des communications non-sollicitées. Jaeger-LeCoultre ne vend pas, ni ne loue ou ne rend disponible à aucun tiers, de quelque façon que ce soit, les données personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou encore si la loi ou une décision judiciaire le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d'assurer que lesdites données personnelles soient gardées en sécurité en tout temps.

Dans tous les cas et sur demande, Jaeger-LeCoultre supprimera de sa base de données vos informations personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement à ses services. En outre, sur requête écrite, vous pourrez accéder à vos données personnelles et/ou demander que les informations à votre sujet soit corrigées, modifiées ou effacées.

Toute requête relative à vos données personnelles, ainsi que toute demande d'annulation d'enregistrement aux services offerts par Jaeger-LeCoultre doit être adressée par courrier électronique à info@jaeger-lecoultre.com ou par écrit à :

Manufacture Jaeger-LeCoultre
Protection des données
Rue de la Golisse 8
CH-1347 Le Sentier

Jaeger-LeCoultre pourrait être amenée à modifier sa politique en matière de protection des données en fonction des évolutions législatives. Sa politique en matière de protection des données peut être consultée en tout temps sur son site Internet www.jaeger-lecoultre.com.

La base de données de Jaeger-LeCoultre est gérée depuis notre Corporate Technical Centre situé en Suisse et, pour les clients de la e-library, en Grande Bretagne. La présente politique en matière de protection des données sera interprétée conformément au droit suisse auquel elle est soumise, sans renvoi aux règles de droit international privé. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du Cantons de Vaud, Suisse.

La politique en matière de protection des données de Jaeger-LeCoultre démontre l’engagement de Jaeger-LeCoultre à gérer vos données personnelles en conformité avec les obligations légales actuelles et de manière à entièrement protéger votre vie privée.

4. Note aux enfants
Les enfants de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à transmettre de données les concernant ou concernant leurs amis, ni à s’enregistrer auprès des services en ligne de Jaeger-LeCoultre, ni encore à effectuer de requêtes visant à obtenir de plus amples informations de la part de Jaeger-LeCoultre en cliquant sur les boutons relatifs au consentement ou aux requêtes sur le Site. Si nous découvrons ou si nous sommes informés qu’un enfant a communiqué ses données personnelles ou celles d’un autre enfant, nous supprimerons ces données de nos registres.

5. Note aux parents
Jaeger-LeCoultre ne collectera pas intentionnellement de données personnelles identifiantes auprès d’enfants de moins de 18 ans. Si, en votre qualité de parent ou de représentant légal d'un enfant, vous souhaitez savoir s'il s’est enregistré auprès de l’un de nos services, ou si vous souhaitez annuler son enregistrement, veuillez nous contacter par e-mail à info@jaeger-lecoultre.com ou nous écrire à l’adresse ci-dessous en joignant les documents prouvant votre statut de parent ou de représentant légal.

Protection des Données Personnelles
Manufacture Jaeger-LeCoultre,
Branch of Richemont International S.A.
Rue de la Golisse 8,
CH-1347 Le Sentier
Suisse

Toute soumission à Jaeger-LeCoultre de données identifiantes telles que vos nom, adresse, coordonnées, préférences, etc. (ci-après dénommées « les Données Personnelles »), à l’occasion de toute requête, soumission ou enregistrement auprès de ses services, est effectuée de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part des champs facultatifs ; à défaut de compléter les champs obligatoires, Jaeger-LeCoultre ne pourra peut-être pas répondre à votre requête ou activer les options que vous avez sélectionnées.

Les demandes d'informations effectuées par téléphone sont susceptibles d'être enregistrées à des fins de contrôle qualité ainsi que pour garantir l'exactitude de vos Données Personnelles.

Les Données Personnelles que vous nous fournissez seront disponibles pour usage conjoint par le personnel dûment autorisé de Jaeger-LeCoultre en Suisse, ses filiales et sociétés affiliées, ses agences de CRM, en particulier aux USA et, occasionnellement, par toute autre personne ou société réalisant des opérations liées à son activité. Nos filiales et certains de nos partenaires commerciaux sont situés en dehors de la Suisse ; par conséquent, vos Données Personnelles sont susceptibles d'être importées en Suisse ou transférées à l'étranger. Toutefois, toutes ces personnes/sociétés sont soumises à des engagements de confidentialité et tenues au strict respect de votre vie privée conformément au droit applicable. Vos Données Personnelles seront utilisées pour vous fournir les services demandés et pourront être exploitées à la fois à des fins de recherches marketing en lien avec les activités de Jaeger-LeCoultre et afin de vous fournir des informations relatives à ses produits et événements.

A l’exception de ce qui précède, Jaeger-LeCoultre n'utilisera pas vos Données Personnelles pour des communications non sollicitées. Jaeger-LeCoultre ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les Données Personnelles qui lui sont fournies, sauf à ses conseillers juridiques ou si la loi ou une décision de justice le requiert. Jaeger-LeCoultre engagera tous ses efforts afin d’assurer que lesdites Données Personnelles sont conservées en sécurité à tout moment.

Dans tous les cas, et sur demande, Jaeger-LeCoultre supprimera de sa base de données vos Données Personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement auprès de ses services. En outre, sur requête écrite, vous pouvez accéder à vos Données Personnelles et/ou demander que les informations vous concernant soient corrigées, modifiées ou effacées.

Toute demande concernant vos Données Personnelles ou visant à obtenir l’annulation de votre enregistrement auprès de l’un des services proposés par Jaeger-LeCoultre devra être adressée par e-mail à info@jaeger-lecoultre.com ou par courrier à :


Protection des Données Personnelles
Manufacture Jaeger-LeCoultre,
Branch of Richemont International S.A.
Rue de la Golisse 8,
CH-1347 Le Sentier
Suisse


Jaeger-LeCoultre peut être amené à modifier la présente Politique de Confidentialité en fonction des évolutions législatives et de ses objectifs commerciaux. Notre Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment sur notre Site à l'adresse
www.jaeger-lecoultre.com.

Notre base de données principale est gérée et conservée dans notre centre technique de Fribourg, Suisse. Notre base de données CRM USA est gérée aux USA. Notre Politique de Confidentialité est exclusivement soumise au droit Suisse, sans considération de ses dispositions en matière de conflits de loi. Tout litige ou différend portant sur notre Politique de Confidentialité est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Vaud, Suisse.

La Politique de Confidentialité de Jaeger-LeCoultre démontre notre engagement à gérer vos Données Personnelles en conformité avec les dispositions légales en vigueur de manière à protéger totalement votre vie privée.

6. Disclaimer
Les informations disponibles sur ce Site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. JAEGER-LECOULTRE est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes contenues sur son Site et ne saurait garantir que l'utilisation de son Site ne porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.

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7. Marques
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8. Copyright
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9. Liens hypertexte
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10. Résiliation
Il est entendu que JAEGER-LECOULTRE puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du Site si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces Conditions ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l'esprit de celles-ci, violé les droits de JAEGER-LECOULTRE ou d'un tiers ou pour toute autre raison. Vous reconnaissez le droit de JAEGER-LECOULTRE à modifier le Site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis aux utilisateurs du Site. Vous reconnaissez que JAEGER-LECOULTRE ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l'égard d'un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension du Site. Les dispositions intitulées "Protection des données personnelles", "Limitation de responsabilité" et "Dispositions générales" resteront valables au-delà de l'expiration de ces Conditions.

11. Limitation de responsabilité
En aucune circonstance quelle qu'elle soit, JAEGER-LECOULTRE ne pourra être tenu responsable de pertes résultant directement ou indirectement de l'utilisation Site et des informations disponibles sur le Site, y compris, notamment en cas de privation de jouissance, perte d'exploitation, perte de profits perte de données ou tout dommage accessoire, quel que soit le fondement juridique invoqué par l’utilisateur, et ce même dans l’hypothèse où JAEGER-LECOULTRE aurait été préalablement averti de la possibilité de tels dommages. Certaines états et pays n'admettant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs à de telles utilisations, la limitation de responsabilité précitée peut ne pas s'appliquer à tous les utilisateurs.

12. Dispositions générales
Sauf disposition contraire, les informations et le Contenu publiés sur le Site ont pour unique objet de promouvoir les produits et les services de JAEGER-LECOULTRE. JAEGER-LECOULTRE n'affirme aucunement que le Contenu du Site est adapté à tous les pays du monde ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les internautes visitent le Site à leurs risques et périls et sont priés de respecter les réglementations locales en vigueur dans leur pays, étant entendu que l'accès au Contenu de JAEGER-LECOULTRE pourrait être considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. Les produits commercialisés par JAEGER-LECOULTRE sont disponibles dans de nombreux pays. Toutefois, le Site peut décrire certains produits dont la commercialisation n'est pas assurée partout dans le monde.
Toute action ou réclamation relative au Site devra être intentée dans un délai de deux ans après la réclamation ou la naissance du droit (cause d'action).

13. Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront régies par et interprétées conformément au droit suisse, à l’exclusion des dispositions de droit international privé, et les litiges les concernant seront de la compétence exclusive des Tribunaux compétents du Canton de Vaud, Suisse. La renonciation par JAEGER-LECOULTRE à faire valoir une violation d'une des dispositions des Conditions ne pourra pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.



III. Termes et achat

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IV. RÈGLEMENT DU BLOG "DISCUSS"

1. En rejoignant l'espace membre du site Jaeger-LeCoultre appelé LeClub et en participant au blog « Discuss », les Membres reconnaissent expressément avoir eu accès au Règlement du blog ci-dessous (ci-après le « Règlement »), l'avoir lu et accepter d'être lié par ses termes, qu'ils s'engagent à respecter.

2. Pour toute autre question, les membres peuvent également se référer aux Termes et conditions d'utilisation du site Jaeger-LeCoultre.

3. Les membres reconnaissent que Jaeger-LeCoultre est habilité à faire respecter le Règlement et à le modifier à son entière discrétion à tout moment. Le Règlement modifié est applicable à tous les Membres dès sa date de publication et les Membres sont invités à consulter régulièrement le Règlement afin de se tenir informés des modifications. L'acceptation par les Membres du Règlement modifié découle de la poursuite de l'utilisation du blog « Discuss ».

4. D'une manière générale, ce Règlement prévoit tout simplement des principes de respect, de bonne conduite et de sens commun. Toutefois, si les Membres n'acceptent pas le Règlement, leur participation au blog « Discuss » ne sera pas autorisée.

5. L'objectif du blog « Discuss » est de promouvoir des discussions pertinentes et un échange d'informations sur les montres Jaeger-LeCoultre, dans une ambiance conviviale. Les messages des Membres doivent être appropriés et de nature informative, dans un but d'information uniquement, et peuvent couvrir des sujets tels que les produits Jaeger-LeCoultre, leurs caractéristiques et leur histoire. Les messages inappropriés ou perturbateurs, tels que déterminés par Jaeger-LeCoultre et/ou le Rédacteur en chef, à leur seule discrétion, sont susceptibles d'être bloqués ou supprimés, avec ou sans avertissement préalable.

6. Le blog « Discuss » sera modéré par son Rédacteur en chef. Le Rédacteur en chef soumet des articles pour enrichir le blog « Discuss », soumet des réponses à certains messages et exerce le contrôle éditorial. Par conséquent, le Rédacteur en chef peut décider de ne pas publier ou de supprimer certains messages, ou de supprimer des profils de Membres à tout moment, avec ou sans avertissement préalable. Jaeger-LeCoultre n'est aucunement tenu de publier les messages soumis par les Membres.

7. Jaeger-LeCoultre archive les messages des Membres et les archives sont accessibles à tous les Membres du blog « Discuss » pendant deux (2) mois au plus dans l'espace membres et six (6) mois au plus sur son serveur, ou selon toute autre condition imposée par la loi. En outre, Jaeger-LeCoultre collecte des données relatives à l'utilisation faite par les Membres du blog « Discuss », ces données étant fournies automatiquement lorsque les Membres se connectent. Jaeger-LeCoultre engage tous ses efforts afin d’assurer que lesdites données sont conservées en sécurité et qu'elles ne sont accessibles qu'au personnel autorisé de Jaeger-LeCoultre et/ou des sociétés affiliées. Jaeger-LeCoultre ne vend, ne loue ni ne rend disponible à aucun tiers les données personnelles, sauf si la loi le requiert.

8. Dans tous les cas, et sur demande, Jaeger-LeCoultre supprimera de sa base de données les données personnelles des Membres, annulant de ce fait leur enregistrement et leur accès au blog « Discuss » ainsi qu'à LeClub, l'espace du site réservé aux membres.

9. Jaeger-LeCoultre décline toute responsabilité quant aux opinions et informations publiées sur le blog « Discuss » par les Membres. Jaeger-LeCoultre exclut toute garantie concernant les informations publiées sur le blog « Discuss ». En aucun cas Jaeger-LeCoultre ne saurait être tenu pour responsable de quelque dommage spécial, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, suite à une perte d'usage, de données ou de bénéfices, résultant de ou liée à l'utilisation ou la mise en pratique de toute information publiée sur le blog « Discuss ».

10. Identification personnelle. Les Membres doivent indiquer leur nom ou pseudonyme complet dans tous les messages publiés dans des discussions, mais ne peuvent inclure aucune donnée personnelle les concernant ou concernant autrui telles que leur adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ou lieu de travail. Les Membres ne peuvent se faire passer pour d'autres personnes.

11. Les Membres ne peuvent publier des messages multiples sur un quelconque sujet si cela est susceptible de décourager d'autres Membres de publier leurs propres commentaires.

12. Les Membres ne peuvent publier que des contributions en anglais ; toutefois, les formules de politesse et expressions courantes dans d'autres langues peuvent être acceptées.

13. Les Membres ne peuvent publier d'informations ni de contenus diffamatoires, injurieux, blasphématoires, menaçants, insultants ou illégaux, ni utiliser le blog « Discuss » de manière illégale. En particulier, les Membres s'engagent à ne pas publier de messages susceptibles d'être considérés comme vulgaires, obscènes, insultants ou pornographiques, ni d'attaques personnelles, directes ou indirectes, d'insultes, de propos constitutifs de harcèlement, de menaces, de discours de haine, de discussions, incitations ou instructions relatives à des activités illégales, de propos constitutifs de diffamation, de déclarations fausses ou inexactes, ou de contenus violents ou injurieux, et à ne pas porter atteinte aux droits d'autrui (y compris en matière de droit des marques, de copyright ou de droits relatifs à la privée). Les attaques contre d'autres Membres, personnes ou entités affiliées à Jaeger-LeCoultre ne seront pas tolérées.

14. Le « spamming » et toute forme de « flaming » d'autres Membres est strictement interdit. Les litiges ne seront pas abordés sur le blog « Discuss » et devront être résolus de manière privée. Les problèmes personnels relatifs à l'achat de montres et aux transactions en matière de service seront également résolus de manière privée et ne doivent pas être portés sur le blog « Discuss » pour régularisation ou publicité relatives aux dits litiges.

15. Les Membres s'engagent également à ne pas publier de messages perturbateurs ou provocateurs (par ex., « trolls » et « shills ») destinés à contrarier d'autres Membres, à ne pas provoquer des disputes ou des échanges houleux, et à ne pas répondre à des messages d'une manière qui pourrait contrarier ou peiner autrui.

16. Les Membres s'engagent à ne pas publier d'informations ou de contenus protégés par des droits de copyright sans l'autorisation du titulaire de ces droits, et à ne pas utiliser de termes, logos ou autres signes qui porteraient atteinte à des droits de marques de commerce, de marques de service, de marques de certification ou de propriété intellectuelle sans l'autorisation du titulaire de ces droits. En outre, les Membres s'engagent à ne pas publier d'informations confidentielles ou d'informations qui porteraient atteinte aux droits d'autrui en matière de propriété ou de vie privée ou aux droits individuels d'autrui.

17. Lorsqu'il publie un contenu, le Membre garantit qu'il détient les droits de copyright relatif audit contenu, qu'il a obtenu l'autorisation du titulaire de ces droits ou que le contenu est dans le domaine public. Le Membre garantit également qu'il détient de quelque autre façon le droit absolu, sans restriction, de publier ledit contenu et que cette publication ne porte aucunement atteinte à des droits ou intérêts d'autrui. En outre, le Membre concède à Jaeger-LeCoultre et aux autres Membres du blog « Discuss » une licence non exclusive et irrévocable en vue d'afficher, copier, publier, distribuer, transmettre, imprimer, et d'une façon générale, utiliser ces informations et contenus de quelque manière que ce soit, sans paiement envers le Membre auteur de la publication.

18. Le blog « Discuss » ne peut être utilisé d'une manière qui pourrait contrevenir aux règles relatives aux ententes et à la concurrence déloyale, ou à toute autre législation interdisant les pratiques anti-concurrentielles. Le droit des ententes et de la concurrence interdit généralement tout accord ou entente non compatible avec le droit et l'obligation des concurrents de faire preuve d'un jugement commercial indépendant dans la fixation des tarifs de leurs produits et services, dans le traitement de leurs clients et fournisseurs, et dans la sélection des marchés qu'ils décident de pénétrer. Un accord ou une entente exprès ne sont pas nécessaires ; le comportement peut être déduit de déclarations ou de l'attitude adoptée. En particulier, les Membres s'engagent à ne pas publier d'informations sur les prix ou commissions facturés ou payés, ni d'informations sur les prix, les pratiques de tarification, les remises ou les termes et conditions de vente obtenus par ou proposés à une autre entité concernant les produits Jaeger-LeCoultre.

19. Toute utilisation commerciale ou non autorisée du blog « Discuss » est interdite. Les Membres s'engagent à ne pas utiliser le blog « Discuss » pour promouvoir ou exercer une activité commerciale, ce qui inclut le marketing direct ou indirect de produits, y compris de montres ou articles liés, d'entreprises, de distributeurs, de sites Internet, de services ou d'événements, de quelque manière que ce soit. Le blog « Discuss » ne peut être utilisé pour fournir des informations, contenus, produits ou services en échange d'une quelconque rétribution.

20. Jaeger-LeCoultre est susceptible de contrôler la présence de messages inappropriés sur le blog « Discuss ». Si un message inapproprié ou une utilisation non autorisée du blog « Discuss » est porté à l'attention de Jaeger-LeCoultre, y compris, notamment, un message ou usage interdits au titre du présent Règlement, Jaeger-LeCoultre prendra toute mesure appropriée, à sa seule discrétion. Jaeger-LeCoultre se réserve le droit de mettre fin, sans avertissement préalable, à l'accès d'un Membre au blog « Discuss » ou à l'intégralité de l'espace LeClub réservé aux membres.

21. Les Membres acceptent d'indemniser Jaeger-LeCoultre pour tous dommages et intérêts, frais et dépenses encourus par Jaeger-LeCoultre suite à la violation du présent Règlement par ce Membre.

V. Extraits d’archives

Pour retracer l'origine des garde-temps anciens fabriqués par notre Manufacture, le service du Patrimoine Jaeger-LeCoultre peut délivrer, à votre demande et à partir des informations que vous lui fournirez, des Extraits d'Archives. Signés par notre expert en horlogerie ancienne, ces documents officiels de grande qualité constituent des duplicata des archives Jaeger-LeCoultre. Ils restituent les informations relatives aux garde-temps ayant fait l'objet de vos demandes (date de fabrication, description, références, origine).
Pour que nous puissions effectuer une telle recherche, il est indispensable de nous fournir des photographies qualitatives de votre garde-temps et de son mouvement et de nous communiquer les numéros gravés au dos de la montre ainsi que sur son mécanisme. Pour accéder au mouvement, nous vous recommandons de faire ouvrir votre garde-temps par un horloger hautement qualifié ou par un concessionnaire agréé Jaeger-LeCoultre.

Nous attirons votre attention sur le fait que chaque recherche est payable d'avance, au tarif de CHF 420.-. Ce montant rétribue le travail effectué par notre Expert en Horlogerie ancienne et n'est donc pas remboursable, même si ces recherches devaient ne pas aboutir. Le document, pour sa part, n'est pas facturé. Les garde-temps figurant dans nos archives feront l'objet d'un Extrait d'Archives qui vous sera envoyé dans un délai de trois mois à partir du paiement.
Pour assurer la livraison du document, nous vous demandons de remplir correctement les champs adresse, téléphone et e-mail.
Les demandes ainsi que le paiement (exclusivement par carte bancaire) sont effectués depuis le site de Jaeger-LeCoultre. En cas de question, vous pouvez contacter le Service Client de Jaeger-LeCoultre au no +41 (0)21 845 01 11. Vous pouvez également nous joindre sur la page CONTACT en sélectionnant Service Clients.


JAEGER-LECOULTRE, Le Sentier. Dernière mise à jour: Novembre 2011